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Préambule
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Essert Eco Nature, sise à 90850 Essert 13 Rue Victor Hugo, et dont l'objet est l’environnement et la santé et toute activité qui y serait liée directement ou indirectement. Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

TITRE I - MEMBRES

Article 1er – Composition
L'association Essert Eco Nature est composée des membres suivants :

- Membres d'honneur ;  Membres adhérents, Membres bienfaiteurs.

Article 2 - Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 5 Euros, sauf pour les demandeurs d’emplois, les bénéficiaires des minima sociaux et les étudiants pour qui la cotisation s’élève à 3 Euros .

Les membres bienfaiteurs versent  un droit d'entrée et une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d’Administration.

Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque, ou liquide, et versée avant le 31 décembre.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Article 3 - Admission de membres nouveaux
L'association Essert Eco Nature a vocation d’accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : demande auprès du Président ou du conseil d’administration et paiement de la cotisation.

Article 4 - Exclusion
Celle-ci doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à une majorité de 2/3.

Article 5 - Démission - Décès - Disparition
Le membre démissionnaire devra adresser par lettre sa décision au Président du bureau.

Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

TITRE II - FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION

Article 6 - Le bureau
Conformément à l'article 1 des statuts de l'association, le bureau a pour objet d’œuvrer en faveur de l’environnement, la santé et toute activité qui y serait liée directement ou indirectement

Il est composé de 4 membres :

Mme Isabelle STROCK RIBLET            Présidente

Mr  Cyrille MADONNA                            Trésorier

Mme Isabelle AUDOINEAU MAIRE       Secrétaire

Mme Chanra PRAK                                  Vice-présidente

Article 7 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an.

Article 8 - Assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de : préparation d’une activité, manifestation, modification essentielle des statuts, situation financière difficile, ou exclusion d’un membre, etc...

TITRE III - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 9 - Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l'article 15 des statuts de l'association.
Il peut être modifié lors de l’assemblée générale.

Fait le 1^er avril 2008 à Essert